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La propriété et les autorisations sont définies clairement pour chaque projet.
Droits de l’auteur
Sauf disposition contraire expressément acceptée par écrit, l’auteur conserve les droits sur son manuscrit et son œuvre originale.
Prestations réalisées
Les droits d’utilisation des couvertures, maquettes, traductions et autres éléments créés dans le cadre d’un projet sont déterminés dans la proposition ou le contrat correspondant.
Compte de publication
Lorsque le livre est publié sur Amazon KDP au moyen du compte de l’auteur, celui-ci demeure responsable de son compte, de ses informations fiscales, de ses décisions tarifaires et de ses revenus.
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